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Arrêté du 18 juillet 2019

portant nomination à la section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

Arrêté du 3 septembre 2018

portant nomination à la section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

Arrêté du 3 mai 2018

fixant le montant des indemnités susceptibles d’être allouées aux présidents des chambres disciplinaires et des sections des assurances sociales des ordres des professions de santé

Arrêté du 22 décembre 2017

portant nomination à la section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

Décret no 2014-766 du 3 juillet 2014

modifiant le décret no 89-197 du 30 mars 1989 relatif aux indemnités susceptibles d’être allouées aux présidents des sections des assurances sociales des conseils régionaux de discipline des médecins et des chirurgiens-dentistes ainsi qu’aux présidents des sections des assurances sociales des conseils régionaux de l’ordre des pharmaciens.

Arrêté du 3 janvier 2014

Portant nomination du président et du président suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.