Décret

Décret no 2021-1085 du 13 août 2021

relatif au diplôme d’État de masseur kinésithérapeute conférant le grade de master.

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Décret no 2021-707 du 3 juin 2021

relatif à la télésanté.

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Décret n° 2021-575 du 11 mai 2021

modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

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Décret no 2020-1663 du 22 décembre 2020

portant modification du code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes et relatif notamment à leur communication professionnelle.

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Décret no 2020-1177 du 25 septembre 2020

portant échelonnement indiciaire applicable aux masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux de la catégorie A.

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Décret no 2020-1175 du 25 septembre 2020

portant statut particulier du cadre d’emplois des masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux.

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Décret n° 2020-1035 du 13 août 2020

modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé.

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Décret n° 2019-17 du 9 janvier 2019

relatif aux missions, à la composition et au fonctionnement des Conseils nationaux professionnels des professions de santé

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Décret n° 2018-1037 du 27 novembre 2018

relatif au mandat des membres du Haut Conseil des professions paramédicales.

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Décret n° 2018-864 du 8 octobre 2018

relatif aux pratiques de présentation, d’information ou de promotion en faveur des produits de santé et des prestations éventuellement associées

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