relatif à la formation en ostéopathie (publiées au Bulletin officiel Santé – Protection sociale – Solidarités n°2014/11 du 15 décembre 2014)
relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre d’ostéopathe.
relatif à la formation en ostéopathie.
relatif à la formation en ostéopathie.
relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie.
modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.
relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie.
Décret no 2012-584 du 26 avril 2012 modifiant le décret no 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie.
Décret no 2011-1120 du 19 septembre 2011 relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie.
Arrêté du 9 mai 2008 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.
Arrêté du 19 mars 2008 portant nomination à la Commission nationale d’agrément des établissements dispensant une formation en ostéopathie.
Décret no 2007-1564 du 2 novembre 2007 modifiant le décret no 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie.