modifiant l’arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux
relatif à la formation en chiropraxie (publiées au Bulletin officiel Santé – Protection sociale – Solidarités n°18/02 du 15 mars 2018).
relatif à la formation en chiropraxie
relatif à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie
relatif à la formation en chiropraxie
relatif à la formation en ostéopathie (publiées au Bulletin officiel Santé – Protection sociale – Solidarités n°2014/11 du 15 décembre 2014)
relatif à la formation en ostéopathie.
relatif à la formation en ostéopathie.
relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie.
relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.
relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.
modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.
relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie.
Décret no 2011-1120 du 19 septembre 2011 relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie.
Décret no 2010-1204 du 11 octobre 2010 relatif aux modalités d’intégration des protocoles de coopération étendus dans le développement professionnel continu et la formation initiale des professionnels de santé.
Arrêté du 9 mai 2008 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.
Arrêté du 19 mars 2008 portant nomination à la Commission nationale d’agrément des établissements dispensant une formation en ostéopathie.