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formation

Arrêté du 17 avril 2018

modifiant l’arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux

Annexes de l’arrêté du 13 février 2018

relatif à la formation en chiropraxie (publiées au Bulletin officiel Santé – Protection sociale – Solidarités n°18/02 du 15 mars 2018).

Arrêté du 13 février 2018

relatif à la formation en chiropraxie

Décret n° 2018-90 du 13 février 2018

relatif à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie

Décret n° 2018-91 du 13 février 2018

relatif à la formation en chiropraxie

Annexes de l’arrêté du 12 décembre 2014

relatif à la formation en ostéopathie (publiées au Bulletin officiel Santé – Protection sociale – Solidarités n°2014/11 du 15 décembre 2014)

Arrêté du 12 décembre 2014.

relatif à la formation en ostéopathie.

Décret n° 2014-1505 du 12 décembre 2014.

relatif à la formation en ostéopathie.

Décret no 2014-1043 du 12 septembre 2014.

relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie.

Arrêté du 24 mars 2014

relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.

Décret n° 2014-367 du 24 mars 2014

relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.

Arrêté du 05 novembre 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 12 août 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 08 août 2013

modifiant l’arrêté du 6 décembre 2012 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 02 août 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 15 juillet 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 10 juillet 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 06 Février 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 21 Janvier 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 28 septembre 2012

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Décret no 2012-1052 du 14 septembre 2012

relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie.

Arrêté du 21 Juin 2012

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Décret no 2011-1120 du 19 septembre 2011

Décret no 2011-1120 du 19 septembre 2011 relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie.

Arrêté du 20 janvier 2011

Arrêté du 20 janvier 2011 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Décret no 2010-1204 du 11 octobre 2010

Décret no 2010-1204 du 11 octobre 2010 relatif aux modalités d’intégration des protocoles de coopération étendus dans le développement professionnel continu et la formation initiale des professionnels de santé.

Arrêté du 21 juillet 2010

Arrêté du 21 juillet 2010 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 9 mai 2008

Arrêté du 9 mai 2008 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 19 mars 2008

Arrêté du 19 mars 2008 portant nomination à la Commission nationale d’agrément des établissements dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 26 février 2008

Arrêté du 26 février 2008 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 5 décembre 2007

Arrêté du 5 décembre 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 31 octobre 2007

Arrêté du 31 octobre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.