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Décret no 2018-596 du 10 juillet 2018

relatif à l’établissement des listes nominatives des infirmiers et des pédicures-podologues salariés en vue de leur inscription au tableau de l’ordre et modifiant le décret no 2016-746 du 2 juin 2016 relatif à l’établissement des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes salariés en vue de leur inscription au tableau de l’ordre.

Décret n° 2018-90 du 13 février 2018

relatif à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie

Décret no 2016-746 du 2 juin 2016

relatif à l’établissement des listes nominatives de masseurs-kinésithérapeutes salariés en vue de leur inscription au tableau de l’ordre.

Décret no 2014-1043 du 12 septembre 2014.

relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie.

Arrêté du 24 mars 2014

relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.

Décret n° 2014-367 du 24 mars 2014

relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.

Arrêté du 05 novembre 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 12 août 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 08 août 2013

modifiant l’arrêté du 6 décembre 2012 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 02 août 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 15 juillet 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 10 juillet 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 06 Février 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 21 Janvier 2013

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Arrêté du 28 septembre 2012

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

Décret no 2012-1052 du 14 septembre 2012

relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie.

Arrêté du 21 Juin 2012

modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.