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agrément

Décret n° 2018-90 du 13 février 2018

relatif à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie

Décret no 2014-1043 du 12 septembre 2014.

relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie.

Arrêté du 24 mars 2014

relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.

Décret n° 2014-367 du 24 mars 2014

relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.

Arrêté du 19 mars 2008

Arrêté du 19 mars 2008 portant nomination à la Commission nationale d’agrément des établissements dispensant une formation en ostéopathie.