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Arrêté

  • Arrêté du 1er juillet 2022

    fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires aux diplômes d’État de masseur-kinésithérapeute et de psychomotricien au titre de l’année universitaire 2022-2023.

  • Arrêté du 3 juin 2021

    définissant les activités de télésoin.

  • Arrêté du 6 mai 2021

    fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires aux diplômes d’État de masseur-kinésithérapeute et de psychomotricien au titre de l’année universitaire 2021-2022.

  • Arrêté du 1er avril 2021

    portant renouvellement d’un membre titulaire au conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

  • Arrêté du 7 août 2020

    fixant les montants en deçà desquels les avantages en nature ou en espèces sont considérés comme d’une valeur négligeable en application du 4o de l’article L. 1453-6 du code de la santé publique.

  • Arrêté du 6 mars 2020

    relatif à l’autorisation du protocole de coopération « Prise en charge de la douleur lombaire aiguë inférieure à 4 semaines par le masseur-kinésithérapeute dans le cadre d’une structure pluri-professionnelle ».

  • Arrêté du 17 janvier 2020

    relatif à l’admission dans les instituts préparant au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 18 juillet 2019

    portant nomination à la section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

  • Arrêté du 4 juillet 2019

    relatif à la nomination d’une présidente et d’un président suppléant de la chambre disciplinaire nationale de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

  • Arrêté du 27 juin 2019

    portant approbation de l’avenant no 6 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes, signée le 3 avril 2007.

  • Arrêté du 18 avril 2019

    fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires aux diplômes d’Etat d’infirmier, de masseur-kinésithérapeute et de psychomotricien au titre de l’année universitaire 2019-2020.

  • Arrêté du 8 novembre 2018

    relatif à la liste des certifications fédérales autorisant la dispensation d’activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée

  • Arrêté du 24 septembre 2018

    relatif à la méthodologie applicable à la profession de masseur-kinésithérapeute pour la détermination des zones prévues au 1° de l’article L. 1434-4 du code de la santé publique.

  • Arrêté du 14 septembre 2018

    relatif au suivi de l’avancement des agendas d’accessibilité programmée.

  • Arrêté du 3 septembre 2018

    portant nomination à la section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

  • Arrêté du 10 juillet 2018

    fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires aux diplômes d’Etat d’infirmier, de masseur-kinésithérapeute et de psychomotricien au titre de l’année universitaire 2018-2019

  • Arrêté du 12 juin 2018

    relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé

  • Arrêté du 30 mai 2018

    relatif à l’information des personnes destinataires d’activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins.

  • Arrêté du 3 mai 2018

    fixant le montant des indemnités susceptibles d’être allouées aux présidents des chambres disciplinaires et des sections des assurances sociales des ordres des professions de santé

  • Arrêté du 17 avril 2018

    modifiant l’arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux

  • Arrêté du 2 mars 2018

    relatif à la nomination d’une présidente suppléante de la chambre disciplinaire nationale de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

  • Arrêté du 27 février 2018

    relatif aux centres de santé

  • Annexes de l’arrêté du 13 février 2018

    relatif à la formation en chiropraxie (publiées au Bulletin officiel Santé – Protection sociale – Solidarités n°18/02 du 15 mars 2018).

  • Arrêté du 13 février 2018

    relatif à la formation en chiropraxie

  • Arrêté du 8 février 2018

    relatif à la nomination d’un président de la chambre disciplinaire nationale de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

  • Arrêté du 22 décembre 2017

    portant nomination à la section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

  • Arrêté du 8 décembre 2017

    relatif à la déclaration préalable de prestation de services pour les conseillers en génétique, les physiciens médicaux et les préparateurs en pharmacie et en pharmacie hospitalière, ainsi que pour les professions figurant au livre III de la partie IV du CSP

  • Arrêté du 8 décembre 2017

    relatif à la mise en œuvre de la carte professionnelle européenne mentionnée à l’article L. 4002-2 du code de la santé publique

  • Arrêté du 8 décembre 2017

    relatif aux niveaux de qualification pris en compte pour la détermination des mesures de compensation pour la reconnaissance des qualifications des professions de santé

  • Arrêté du 8 décembre 2017

    relatif à l’avis rendu par les commissions d’autorisation d’exercice ou par les ordres des professions de santé en cas d’accès partiel à une profession dans le domaine de la santé

  • Arrêté du 8 décembre 2017

    relatif à la mise en œuvre du mécanisme d’alertes mentionné à l’article L. 4002-1 du code de la santé publique

  • Arrêté du 8 décembre 2017

    désignant les préfets de région compétents pour l’examen des demandes d’autorisation d’exercice ou de prestation de services des professions de santé

  • Arrêté du 30 octobre 2017

    relatif aux modalités de signalement et de traitement des incidents graves de sécurité des systèmes d’information

  • Arrêté du 3 août 2017

    portant application de l’article R. 4321-37 du code de la santé publique relatif à la composition du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

  • Arrêté du 7 avril 2017

    fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute au titre de l’année scolaire 2017-2018.

  • Arrêté du 31 décembre 2015

    modifiant l’arrêté du 16 juin 2015 relatif à l’admission dans les instituts préparant au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 2 Septembre 2015

    relatif au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute (JORF no 0204 du 4 septembre 2015).

  • Arrêté du 2 septembre 2015

    relatif au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 7 août 2015

    fixant les honoraires d’expertise prévus dans le cadre de la procédure de suspension temporaire du droit d’exercer pour infirmité, état pathologique ou insuffisance professionnelle des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes, pharmaciens, infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et pédicures-podologues.

  • Arrêté du 3 juillet 2015

    fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute au titre de l’année scolaire 2015-2016.

  • Arrêté du 16 juin 2015

    relatif à l’admission dans les instituts préparant au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 16 juin 2015

    modifiant l’arrêté du 27 avril 2012 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

  • Annexes de l’arrêté du 12 décembre 2014

    relatif à la formation en ostéopathie (publiées au Bulletin officiel Santé – Protection sociale – Solidarités n°2014/11 du 15 décembre 2014)

  • Arrêté du 12 décembre 2014.

    relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre d’ostéopathe.

  • Arrêté du 12 décembre 2014.

    relatif à la formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 3 juillet 2014

    modifiant l’arrêté du 28 août 2007 fixant le montant des indemnités susceptibles d’être allouées aux présidents des sections des assurances sociales des chambres disciplinaires de première instance des ordres des professions de santé.

  • Arrêté du 24 mars 2014

    relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre de chiropracteur.

  • Arrêté du 24 mars 2014

    relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.

  • Arrêté du 24 mars 2014

    portant nomination du président de la chambre disciplinaire nationales de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes ainsi que de son suppléant.

  • Arrêté du 11 mars 2014

    Arrêté du 11 mars 2014 portant nomination d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

  • Arrêté du 3 janvier 2014

    Portant nomination du président et du président suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

  • Arrêté du 3 décembre 2013

    relatif aux conditions de fonctionnement du site internet public unique mentionné à l’article R. 1453-4 du code de la santé publique.

  • Arrêté du 05 novembre 2013

    modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 12 août 2013

    modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 08 août 2013

    modifiant l’arrêté du 6 décembre 2012 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 02 août 2013

    modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 15 juillet 2013

    modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 10 juillet 2013

    modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 14 juin 2013

    fixant au titre de l’année scolaire 2013-2014 le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’Etat de masseur kinésithérapeute.

  • Arrêté du 26 Février 2013

    fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour l’année 2013.

  • Arrêté du 06 Février 2013

    modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 21 Janvier 2013

    modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 21 décembre 2012

    modifiant l’arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’Etat d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

  • Arrêté du 21 décembre 2012

    relatif à l’année spécifique aux études en masso-kinésithérapie pour personnes en situation de handicap d’origine visuelle.

  • Arrêté du 8 novembre 2012

    modifiant l’arrêté du 10 avril 2012 fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 29 octobre 2012

    portant nomination à la commission scientifique du Haut Conseil des professions paramédicales.

  • Arrêté du 28 septembre 2012

    modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 21 Juin 2012

    modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 12 juin 2012

    portant modification de l’arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux dispositions applicables à la détermination des zones prévues à l’article L. 1434-7 du code de la santé publique.

  • Arrêté du 18 mai 2012

    modifiant l’arrêté du 10 avril 2012 fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 27 avril 2012

    Arrêté du 27 avril 2012 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

  • Arrêté du 23 avril 2012

    Arrêté du 23 avril 2012 fixant la contribution des professionnels de santé au fonds de garantie des dommages consécutifs à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins dispensés par eux.

  • Arrêté du 19 avril 2012

    Arrêté du 19 avril 2012 portant approbation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Organisme gestionnaire du développement professionnel continu ».

  • Arrêté du 10 Avril 2012

    Le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’Etat à la rentrée prochaine a été fixé, par arrêté du 10 avril 2012, publié au JO le 18 avril à 2 485. Ce nombre était de 2 295 en 2011, ce qui représente une augmentation de l’ordre de 8.3 %.  Rappelons qu’en […]

  • Arrêté du 28 mars 2012

    Arrêté du 28 mars 2012 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2009 relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé.

  • Arrêté du 10 janvier 2012

    Arrêté du 10 janvier 2012 portant approbation de l’avenant no 3 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes libéraux.

  • Arrêté du 22 septembre 2011

    Arrêté du 22 septembre 2011 relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre de chiropracteur.

  • Arrêté du 5 septembre 2011

    Arrêté du 5 septembre 2011 relatif à la commission de coordination gériatrique mentionnée au 3o de l’article D. 312-158 du code de l’action sociale et des familles et modifiant l’arrêté du 30 décembre 2010 fixant les modèles de contrats types devant être signés par les professionnels de santé exerçant à titre libéral et intervenant au […]

  • Arrêté du 15 juillet 2011

    Arrêté du 15 juillet 2011 portant approbation de l’avenant no 2 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes libéraux.

  • Arrêté du 23 mai 2011

    Arrêté du 23 mai 2011 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 12 mai 2011

    Arrêté du 12 mai 2011 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

  • Arrêté du 20 janvier 2011

    Arrêté du 20 janvier 2011 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 7 janvier 2011

    Arrêté du 7 janvier 2011 relatif à la composition du dossier et aux modalités de l’organisation de l’épreuve d’aptitude et du stage d’adaptation prévues pour les chiropracteurs par le décret no 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de la chiropraxie.

  • Arrêté du 26 août 2010

    Arrêté du 26 août 2010 relatif aux dispenses d’épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l’admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie, en pédicuriepodologie, en ergothérapie et en psychomotricité.

  • Arrêté du 23 juillet 2010

    Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux groupements de coopération sanitaire.

  • Arrêté du 21 juillet 2010

    Arrêté du 21 juillet 2010 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 21 juillet 2010

    Arrêté du 21 juillet 2010 relatif au suivi de la mise en oeuvre d’un protocole de coopération entre professionnels de santé et à la décision d’y mettre fin.

  • Arrêté du 24 mars 2010

    Arrêté du 24 mars 2010 fixant les modalités d’organisation de l’épreuve d’aptitude et du stage d’adaptation pour l’exercice en France des professions de conseiller en génétique, masseur kinésithérapeute, pédicure-podologue, ergothérapeute, manipulateur d’électroradiologie médicale et diététicien par des ressortissants des Etats membres de l’Union européenne ou partie à l’accord sur l’Espace économique européen.  

  • Arrêté du 15 mars 2010

    Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l’arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 20 janvier 2010

    Arrêté du 20 janvier 2010 fixant la composition du dossier à fournir aux commissions d’autorisation d’exercice compétentes pour l’examen des demandes présentées en vue de l’exercice en France des professions de conseiller en génétique, infirmier, masseur kinésithérapeute, pédicure-podologue, ergothérapeute, manipulateur en électroradiologie médicale et diététicien.

  • Arrêté du 20 janvier 2010

    Arrêté du 20 janvier 2010 relatif à la déclaration préalable de prestation de services pour l’exercice des professions de conseiller en génétique, préparateur en pharmacie, préparateur en pharmacie hospitalière, infirmier, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, ergothérapeute, psychomotricien, orthophoniste, orthoptiste, manipulateur d’électroradiologie médicale, audioprothésiste, opticien-lunetier et diététicien.

  • Arrêté du 31 décembre 2009

    Arrêté du 31 décembre 2009 relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé.

  • Arrêté du 28 novembre 2009

    Arrêté du 28 novembre 2009 portant approbation de la dissolution du groupement d’intérêt public « Carte de professionnel de santé » et transfert des biens, droits et obligations à l’Agence des systèmes d’information partagés de santé.

  • Arrêté du 28 novembre 2009

    Arrêté du 28 novembre 2009 portant approbation des modifications de la convention constitutive du groupement d’intérêt public dénommé « Agence des systèmes d’information partagés de santé ».

  • Arrêté du 29 avril 2009

    Arrêté du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 29 avril 2009

    Arrêté du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 28 avril 2009

    Arrêté du 28 avril 2009 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien en analyses biomédicales, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

  • Arrêté du 28 avril 2009

    Arrêté du 28 avril 2009 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien en analyses biomédicales, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

  • Arrêté du 25 mars 2009

    Arrêté du 25 mars 2009 portant abrogation de l’arrêté du 27 novembre 1995 relatif à l’information du consommateur sur les tarifs pratiqués par les masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs et des articles 1er et 3 de l’arrêté du 11 juin 1996 relatif à l’information sur les tarifs d’honoraires pratiqués par les médecins libéraux.

  • Arrêté du 6 février 2009

    Arrêté du 6 février 2009 portant création d’un traitement de données à caractère personnel dénommé « Répertoire partagé des professionnels de santé » (RPPS).

  • Arrêté du 28 octobre 2008

    Arrêté du 28 octobre 2008 relatif à l’inscription de l’orthèse d’avancée mandibulaire O.R.M. des laboratoires NARVAL SA au chapitre 4 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.

  • Arrêté du 8 août 2008

    Arrêté du 8 août 2008 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de laborantin d’analyses médicales, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

  • Arrêté du 7 juillet 2008

    Arrêté du 7 juillet 2008 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions paramédicales.

  • Arrêté du 5 juin 2008

    Arrêté du 5 juin 2008 fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 2 juin 2008

    Arrêté du 2 juin 2008 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute.

  • Arrêté du 9 mai 2008

    Arrêté du 9 mai 2008 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 19 mars 2008

    Arrêté du 19 mars 2008 portant nomination à la Commission nationale d’agrément des établissements dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 26 février 2008

    Arrêté du 26 février 2008 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 5 décembre 2007

    Arrêté du 5 décembre 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 30 novembre 2007

    Arrêté du 30 novembre 2007 relatif à la présidence des chambres disciplinaires de première instance de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel).

  • Arrêté du 31 octobre 2007

    Arrêté du 31 octobre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie.

  • Arrêté du 09 janvier 2006

    fixant la liste des dispositifs médicaux que les masseurs-kinésithérapeutes sont autorisés à prescrire.

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