Arrêté
Arrêté du 8 novembre 2018
relatif à la liste des certifications fédérales autorisant la dispensation d’activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée
Arrêté du 24 septembre 2018
relatif à la méthodologie applicable à la profession de masseur-kinésithérapeute pour la détermination des zones prévues au 1° de l’article L. 1434-4 du code de la santé publique.
Arrêté du 14 septembre 2018
relatif au suivi de l’avancement des agendas d’accessibilité programmée.
Arrêté du 3 septembre 2018
portant nomination à la section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.
Arrêté du 10 juillet 2018
fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires aux diplômes d’Etat d’infirmier, de masseur-kinésithérapeute et de psychomotricien au titre de l’année universitaire 2018-2019
Arrêté du 12 juin 2018
relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé
Arrêté du 30 mai 2018
relatif à l’information des personnes destinataires d’activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins.
Arrêté du 3 mai 2018
fixant le montant des indemnités susceptibles d’être allouées aux présidents des chambres disciplinaires et des sections des assurances sociales des ordres des professions de santé
Arrêté du 17 avril 2018
modifiant l’arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux
Arrêté du 2 mars 2018
relatif à la nomination d’une présidente suppléante de la chambre disciplinaire nationale de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.