Retour à la page d’accueil Recherche avancée
Contacter votre conseil régional et départemental de l’Ordre
Contacter

2018 février

Décret n° 2018-143 du 27 février 2018

relatif aux centres de santé

Arrêté du 27 février 2018

relatif aux centres de santé

Décret n° 2018-137 du 26 février 2018

relatif à l’hébergement de données de santé à caractère personnel

Décret n° 2018-125 du 21 février 2018

relatif au cadre d’expérimentations pour l’innovation dans le système de santé prévu à l’article L. 162-31-1 du code de la sécurité sociale.

Annexes de l’arrêté du 13 février 2018

relatif à la formation en chiropraxie (publiées au Bulletin officiel Santé – Protection sociale – Solidarités n°18/02 du 15 mars 2018).

Arrêté du 13 février 2018

relatif à la formation en chiropraxie

Décret n° 2018-90 du 13 février 2018

relatif à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie

Décret n° 2018-91 du 13 février 2018

relatif à la formation en chiropraxie

Décret n° 2018-79 du 9 février 2018

portant diverses mesures d’adaptation relatives aux professions de santé

Arrêté du 8 février 2018

relatif à la nomination d’un président de la chambre disciplinaire nationale de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.