Arrêté

Arrêté du 18 avril 2019

fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires aux diplômes d’Etat d’infirmier, de masseur-kinésithérapeute et de psychomotricien au titre de l’année universitaire 2019-2020.

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Arrêté du 8 novembre 2018

relatif à la liste des certifications fédérales autorisant la dispensation d’activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée

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Arrêté du 24 septembre 2018

relatif à la méthodologie applicable à la profession de masseur-kinésithérapeute pour la détermination des zones prévues au 1° de l’article L. 1434-4 du code de la santé publique.

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Arrêté du 14 septembre 2018

relatif au suivi de l’avancement des agendas d’accessibilité programmée.

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Arrêté du 10 juillet 2018

fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires aux diplômes d’Etat d’infirmier, de masseur-kinésithérapeute et de psychomotricien au titre de l’année universitaire 2018-2019

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Arrêté du 12 juin 2018

relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé

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Arrêté du 30 mai 2018

relatif à l’information des personnes destinataires d’activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins.

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Arrêté du 3 mai 2018

fixant le montant des indemnités susceptibles d’être allouées aux présidents des chambres disciplinaires et des sections des assurances sociales des ordres des professions de santé

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Arrêté du 17 avril 2018

modifiant l’arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux

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Arrêté du 27 février 2018

relatif aux centres de santé

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