Arrêté

Arrêté du 31 décembre 2015

modifiant l’arrêté du 16 juin 2015 relatif à l’admission dans les instituts préparant au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute.

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Arrêté du 2 Septembre 2015

relatif au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute (JORF no 0204 du 4 septembre 2015).

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Arrêté du 2 septembre 2015

relatif au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute.

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Arrêté du 7 août 2015

fixant les honoraires d’expertise prévus dans le cadre de la procédure de suspension temporaire du droit d’exercer pour infirmité, état pathologique ou insuffisance professionnelle des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes, pharmaciens, infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et pédicures-podologues.

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Arrêté du 16 juin 2015

relatif à l’admission dans les instituts préparant au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute.

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Arrêté du 16 juin 2015

modifiant l’arrêté du 27 avril 2012 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

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Arrêté du 12 décembre 2014.

relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre d’ostéopathe.

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Arrêté du 12 décembre 2014.

relatif à la formation en ostéopathie.

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Arrêté du 3 juillet 2014

modifiant l’arrêté du 28 août 2007 fixant le montant des indemnités susceptibles d’être allouées aux présidents des sections des assurances sociales des chambres disciplinaires de première instance des ordres des professions de santé.

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Arrêté du 24 mars 2014

relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre de chiropracteur.

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