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Arrêté du 1er avril 2021

portant renouvellement d’un membre titulaire au conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

Décision du Conseil constitutionnel n° 2018-765 DC du 12 juin 2018

Arrêté du 3 août 2017

portant application de l’article R. 4321-37 du code de la santé publique relatif à la composition du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

Arrêté du 3 janvier 2014

Portant nomination du président et du président suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.