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chiropracteur

Arrêté du 24 mars 2014

relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre de chiropracteur.

Arrêté du 24 mars 2014

relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.

Décret n° 2014-367 du 24 mars 2014

relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.

Arrêté du 22 septembre 2011

Arrêté du 22 septembre 2011 relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre de chiropracteur.

Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002

relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé modifiée – Article 75 sur la reconnaissance des titres d’ostéopathe et de chiropracteur