relatif aux missions, à la composition et au fonctionnement des Conseils nationaux professionnels des professions de santé.
relative au suivi du service sanitaire des étudiants en santé (SSES).
relatif au mandat des membres du Haut Conseil des professions paramédicales.
La HAS a publié un Guide pratique pour la promotion, consultation et prescription médicale d’activité physique et sportive pour la santé chez les adultes.
relatif aux pratiques de présentation, d’information ou de promotion en faveur des produits de santé et des prestations éventuellement associées.
relative à la mise en œuvre des contrats incitatifs masseurs-kinésithérapeutes définis dans l’avenant no 5 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes signé le 6 novembre 2017 et visant à améliorer la répartition des masseurs-kinésithérapeutes libéraux sur le territoire.
relatif à la méthodologie applicable à la profession de masseur-kinésithérapeute pour la détermination des zones prévues au 1° de l’article L. 1434-4 du code de la santé publique.
relatif au suivi de l’avancement des agendas d’accessibilité programmée.
relatif aux modalités de mise en œuvre des activités de télémédecine.