Arrêté du 16 juin 2015

modifiant l’arrêté du 27 avril 2012 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

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Arrêté du 12 décembre 2014.

relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre d’ostéopathe.

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Arrêté du 12 décembre 2014.

relatif à la formation en ostéopathie.

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Décret n° 2014-1505 du 12 décembre 2014.

relatif à la formation en ostéopathie.

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Décret no 2014-1043 du 12 septembre 2014.

relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie.

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Arrêté du 3 juillet 2014

modifiant l’arrêté du 28 août 2007 fixant le montant des indemnités susceptibles d’être allouées aux présidents des sections des assurances sociales des chambres disciplinaires de première instance des ordres des professions de santé.

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Décret no 2014-766 du 3 juillet 2014

modifiant le décret no 89-197 du 30 mars 1989 relatif aux indemnités susceptibles d’être allouées aux présidents des sections des assurances sociales des conseils régionaux de discipline des médecins et des chirurgiens-dentistes ainsi qu’aux présidents des sections des assurances sociales des conseils régionaux de l’ordre des pharmaciens.

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Décret no 2014-545 du 26 mai 2014.

relatif aux procédures de contrôle de l’insuffisance professionnelle et aux règles de suspension temporaire des médecins, des chirurgiens dentistes, des sages-femmes, des pharmaciens, des infirmiers, des masseurs-kinésithérapeutes et des pédicures-podologues.

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Arrêté du 24 mars 2014

relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre de chiropracteur.

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Arrêté du 24 mars 2014

relatif à la formation des chiropracteurs et à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie.

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