Ordre des Masseurs-Kinésithérapeuthes

Décret no 2012-745 du 9 mai 2012

ansquer — Wed, 09 May 2012 08:21:27 +0000

Décret no 2012-745 du 9 mai 2012 relatif à la déclaration publique d’intérêts et à la transparence en matière de santé publique et de sécurité sanitaire.

Arrêté du 27 avril 2012

ansquer — Fri, 27 Apr 2012 15:50:22 +0000

Arrêté du 27 avril 2012 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

Décret no 2012-584 du 26 avril 2012

ansquer — Thu, 26 Apr 2012 15:49:05 +0000

Décret no 2012-584 du 26 avril 2012 modifiant le décret no 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie.

Décret no 2012-548 du 23 avril 2012

ansquer — Mon, 23 Apr 2012 08:56:43 +0000

Décret no 2012-548 du 23 avril 2012 relatif au fonds de garantie des dommages consécutifs à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins dispensés par des professionnels de santé.

Arrêté du 23 avril 2012

ansquer — Mon, 23 Apr 2012 08:54:37 +0000

Arrêté du 23 avril 2012 fixant la contribution des professionnels de santé au fonds de garantie des dommages consécutifs à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins dispensés par eux.

Arrêté du 19 avril 2012

ansquer — Thu, 19 Apr 2012 15:46:33 +0000

Arrêté du 19 avril 2012 portant approbation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Organisme gestionnaire du développement professionnel continu ».

Arrêté du 10 Avril 2012

ansquer — Tue, 10 Apr 2012 06:39:12 +0000

Le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’Etat à la rentrée prochaine a été fixé, par arrêté du 10 avril 2012, publié au JO le 18 avril à 2 485.

Ce nombre était de 2 295 en 2011, ce qui représente une augmentation de l’ordre de 8.3 %. Rappelons qu’en 1996, il était de 1 466.

Arrêté du 28 mars 2012

ansquer — Wed, 28 Mar 2012 06:49:02 +0000

Arrêté du 28 mars 2012 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2009 relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé.

Décret no 2012-407 du 23 mars 2012

ansquer — Fri, 23 Mar 2012 07:13:25 +0000

Décret n° 2012-407 du 23 mars 2012 relatif aux sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires.

Décision du 9 février 2012

ansquer — Thu, 09 Feb 2012 06:45:45 +0000

Décision du 9 février 2012 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie.