Décret

Décret n° 2018-90 du 13 février 2018

relatif à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie

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Décret n° 2018-91 du 13 février 2018

relatif à la formation en chiropraxie

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Décret n° 2018-79 du 9 février 2018

portant diverses mesures d’adaptation relatives aux professions de santé

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Décret n° 2017-1866 du 29 décembre 2017

portant définition de la stratégie nationale de santé pour la période 2018-2022

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Décret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017

relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé.

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Décret no 2017-319 du 10 mars 2017

relatif aux élections des membres des conseils de l’ordre des infirmiers et de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

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Décret no 2016-746 du 2 juin 2016

relatif à l’établissement des listes nominatives de masseurs-kinésithérapeutes salariés en vue de leur inscription au tableau de l’ordre.

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Décret n° 2015-1110 du 2 septembre 2015

relatif au diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute.

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Décret n° 2014-1505 du 12 décembre 2014.

relatif à la formation en ostéopathie.

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Décret no 2014-1043 du 12 septembre 2014.

relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie.

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